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Les zones d'activités de la ZI
industrielle de Kawéni sont classées en UE au POS de Mamoudzou.
Les autres zones sont classées en NAe
voir le règlement de la zone >
- UE
>
-
Caractère de la zone
Il s’agit d’une zone
urbaine réservée pour l’implantation d’activités
industrielles, artisanales, commerciales , ou de dépôt.
Elle correspond à la
zone économique de Kawéni.
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- NAe
>
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Caractère de la zone
Il
s'agit d'une zone d'urbanisation future réservée pour
l'implantation d'activités industrielles, artisanales,
commerciales ou de dépôt.
L'urbanisation
est conditionnée par la réalisation des équipements publics
(réservoirs d'eau, stations de
traitement, protection contre des risques) et par celle des
travaux de viabilisation (voirie, assainissement
pluvial, eau, électricité).
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Sont admises les occupations et utilisations du
sol suivantes :
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les constructions liées aux activités industrielles, artisanales,
commerciales , de bureaux ou de dépôt,
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les constructions à usage d’habitation sous réserve que ces
dernières soient destinées aux personnes dont la présence
permanente est nécessaire pour assurer la direction, la
surveillance ou le gardiennage des établissements
construits dans cette zone, à raison d’un seul logement
par établissement,
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les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services
publics.
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La constructibilité de cette zone est soumise
obligatoirement à un schéma d’aménagement
d’ensemble approuvé par le conseil municipal sauf pour
les opérations de plus de 5000 m2 si elles n’entravent
pas le développement ultérieur de la zone délimitée
par les voies primaires et secondaires figurant sur le
plan de zonage.
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Une opération est réputée ne pas entraver le
développement ultérieur de la zone si elle s’insère
dans un schéma d’aménagement d’ensemble approuvé
par le conseil municipal.
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I - Accès
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La réalisation d’un accès à la zone sur une
Route Nationale ou l’utilisation d’un accès
existant sur une RN ou un CCT est subordonnée à
l’obtention d’une autorisation délivrée par la
Direction de l’Equipement.
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Les accès privés sont interdits sur la Route
Nationale.
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Les unités foncières doivent être
obligatoirement desservies par des voiries internes à
la zone.
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II - Voirie
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Les voies nouvelles peuvent être soumises à
des conditions particulières de largeur et d’exécution
dans l’intérêt de la circulation et de
l’utilisation des terrains riverains ou en vue de
leur intégration dans la voirie publique.
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Les voies de plus de 50 mètres se terminant en
impasse doivent être aménagées de telle façon à
permettre aux véhicules de faire demi-tour.
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Les constructions devront se trouver à moins de
200 m par les voies praticables d’un poteau
d’incendie ou d’un point d’aspiration aménagé
pour les services d’incendie et de secours. De plus
pour les établissements présentant un risque
particulier d’incendie, un débit minimum ou une réserve
complémentaire pourra être demandé après étude.
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-
-
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Les constructions nouvelles doivent être
implantées avec un retrait minimal de 10 mètres par
rapport à l’axe des Routes Nationales et des CCT.
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Les constructions nouvelles doivent être
implantées soit avec un retrait minimal de 7,5 mètres
par rapport à l’axe des autres voies.
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A moins que le bâtiment à construire ne jouxte
la limite parcellaire, la distance comptée
horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de
la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit
être au moins égale à la moitié de la différence
d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure
à trois mètres.
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Deux bâtiments non jointifs devront être séparés
par une distance minimale de 4 mètres. Pour les annexes
(sanitaires, débarras, garage...), cette distance est
ramenée à 2 mètres.
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La hauteur maximale des constructions est de 12
mètres au faîtage.
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La distance comptée horizontalement de tout
point de l’immeuble au point le plus proche de
l’alignement opposé doit être au moins égale à la
différence d’altitude entre ces deux points.
-
Calcul des hauteurs :
>
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Cas des constructions en bordure de voies :
le point de référence de la hauteur est calculé à
partir du niveau moyen de la rue sous respect de
l’alignement et du retrait prévu à l’article
NAe.6.
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Autre cas : la hauteur est calculée à
partir du terrain naturel au point le plus défavorable.
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Les ouvrages techniques nécessaires au
fonctionnement des services publics et les bâtiments
publics quand leurs caractéristiques l’imposent sont
exemptés de la règle de hauteur, sauf si la règle de
hauteur est prescrite par des servitudes. La règle de
hauteur ne s’applique pas aux ouvrages dont les impératifs
technologiques imposent une hauteur supérieure.
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Les constructions et leurs extensions, ainsi que
les éléments d’accompagnement (clôture, garage...)
peuvent faire l’objet de prescriptions spéciales
s’ils sont de nature à porter atteinte au caractère
des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages et à la
conservation des perspectives monumentales et naturelles,
notamment en ce qui concerne :
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le volume et la toiture,
-
les matériaux, l’aspect et la couleur;
-
les éléments de façade, tels que percements et balcons,
-
l’adaptation au sol.
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Les pentes des toits doivent être comprises
entre 20 et 70%.
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Tout établissement doit prévoir en fonction de
sa fréquentation et en dehors des voies publiques, des
places de stationnement de caractéristiques
proportionnelles à l’usage qui en sera fait pour
permettre l’accueil des poids lourds et les opérations
de chargement et de déchargement des véhicules.
-
Des aires de stationnement des véhicules
correspondant aux besoins des occupations et utilisations
du sol doivent être réalisées en dehors des voies
publiques, soit au minimum pour :
>
-
un logement : 1 emplacement par logement
-
un hôtel : 1 emplacement par chambre
-
un restaurant : un emplacement pour 12 m2 de salle de
restaurant
-
un commerce : 1 emplacement lorsque la surface de vente est inférieure
à 50m2 ,
2 emplacements quand elle est comprise entre 50 et
100m2 et enfin 1 emplacement pour 20 m2 de surface de
vente lorsque celle-ci est supérieure à 100 m2 .
La surface de vente est calculée pour l’ensemble du bâtiment.
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une salle de cinéma, de réunion, ou de spectacles : 1
emplacement pour 5 places,
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un bureau : 1 emplacement pour 50 m²,
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un équipement hospitalier : 1 emplacement pour 5 lits,
-
un local à usage artisanal ou industriel : 1 emplacement pour 50m²,
-
un établissement d’enseignement du premier et du second degré :
1,5 emplacements par classe,
-
un établissement d’enseignement supérieur ainsi qu’un établissement
d’enseignement pour adultes : 1 emplacement
pour 10 personnes.
-
Des aires de stationnement pour les bicyclettes,
les vélomoteurs et les motocyclettes devront aussi être
aménagées pour les établissements d’enseignement du
second degré, les établissements d’enseignement supérieur
et les établissements d’enseignement pour adultes.
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De plus une aire de stationnement temporaire
devra être aménagée pour le dépôt des élèves afin
de s’assurer de la sécurité des riverains et de celle
des enfants.
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Les surfaces libres de toute construction ainsi
que les aires de stationnement doivent être plantées
avec un minimum de un arbre pour 2 places de stationnement
créées ou pour 4 places dans le cas de places couplées.
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Les dépôts à l’air libre doivent être
masqués par un rideau de végétation formant écran,
tant sur la voie publique que sur les limites séparatives.
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Zones
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UA
-
dispositions
>
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Il
s’agit d’une zone urbaine associant habitat, services et
activités dans laquelle les capacités des équipements
publics existants ou en cours de réalisation permettent
d’admettre immédiatement des constructions.
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Elle
est composée d’un tissu d’habitat individuel et comprend
également des constructions à usage de commerces, services
et bureaux
-
Cette
zone correspond aux zones urbaines occupées par les villages
traditionnels de la commune de Mamoudzou.
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La
densification indispensable implique la généralisation des
constructions à un étage.
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UB
-
dispositions
>
-
Il
s’agit d’une zone urbaine associant habitat, services et
activités dans laquelle les capacités des équipements
publics existants ou en cours de réalisation permettent
d’admettre immédiatement des constructions.
-
Ces
zones correspondent à des zones urbaines qui soit constituent
des axes structurants du fait de leur localisation stratégique
(rue du commerce à Mamoudzou, bordure RN2 à M’Tsapéré)
soit se situent dans des quartiers qui constituent
l’armature du centre (à Mamoudzou : quartier lycée,
ancien marché, M’Gombani...à Passamaïnty, quartier ... le
long du CCT3)
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Pour
des raisons architecturales et de transition entre le noyau
urbain dense et les zones naturelles, les constructions
admises ne pourront dépasser deux étages.
-
UC
-
dispositions
>
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Il
s'agit d'une zone urbaine associant habitat, services et
activités dans laquelle les capacités des équipements
publics existants ou en cours de réalisation permettent
d'admettre immédiatement des constructions.
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Elle
correspond au centre actuel de Mamoudzou regroupant à terme
la majorité des commerces, des services et
des équipements, rue du stade, et quartier de l'hôpital,
place mariage ; elle correspond à une zone d'habitation
de type collectif.
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Afin
de renforcer la centralité de ces zones, les constructions de
trois étages sont autorisées.
-
UE
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone urbaine réservée pour l'implantation
d'activités industrielles, artisanales, commerciales , ou
de dépôt.
-
Elle
correspond à la zone économique de Kawéni.
-
NA
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone d'urbanisation à long terme, destinée
essentiellement à l'habitat. Elle pourra être ouverte à
l'urbanisation
à l'occasion d'une révision du Plan d'Occupation des Sols ou
de création d'opérations
d'aménagement.
-
Ces
zones constituent des réserves foncières pour le développement
de la commune de Mamoudzou.
-
NAa
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone d'urbanisation future à court terme. A ce
titre le plan d'occupation du sol n'a pas prévu les
voies de desserte et la constructibilité de la zone est
soumise à une cohérence d'aménagement précisée aux
articles suivants.
-
Cette
zone est principalement destinée principalement à
l'habitation de type résidentielle et aux activités de
proximité.
-
Cette
zone résidentielle, destinée à faire la transition entre
les zones urbaines existantes et les zones
naturelles, recevra des constructions à un étage.
-
NAb
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone d'urbanisation future à court terme. A ce
titre, le plan d'occupation du sol n'a pas prévu les
voies de desserte et la constructibilité de la zone est
soumise à une cohérence d'aménagement précisée aux
articles suivants.
-
Elle
est principalement destinée principalement à l'habitation et
aux activités de proximité.
-
Localisée
à proximité immédiate des noyaux urbains, cette zone pourra
admettre des constructions à deux
étages.
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NAe
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone d'urbanisation future réservée pour
l'implantation d'activités industrielles, artisanales,
commerciales ou de dépôt.
-
L'urbanisation
est conditionnée par la réalisation des équipements publics
(réservoirs d'eau, stations de
traitement, protection contre des risques) et par celle des
travaux de viabilisation (voirie, assainissement
pluvial, eau, électricité).
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NApm
-
dispositions
>
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Il
s'agit d'une zone d'urbanisation future située sur des sites
stratégiques dont l'aménagement nécessite
impérativement un plan d'ensemble.
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Les
deux zones sont situées sur le front de mer de Mamoudzou de
la colline de la Préfecture à la pointe
Mahabou,
et la zone de remblai du délaissé de la RN2.
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Ces
deux zones, vitrines de Mamoudzou, sont destinées à recevoir
principalement des équipements publics,
mais aussi des activités de proximité associées à des
programmes d'habitation.
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NAt
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone d'urbanisation future peu ou pas équipée,
destinée à des opérations touristiques.
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L'urbanisation
est conditionnée par la réalisation des équipements publics
et par celle des travaux de
viabilisation.
-
NB
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone naturelle desservie partiellement par des équipements
qu'il n'est pas prévu de renforcer et
dans laquelle des constructions ont déjà été édifiées.
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Elle
correspond au hameau de la Koualé - Légion.
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NCa
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NC
-
dispositions
>
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Il
s'agit d'une zone de richesses naturelles à protéger en
raison notamment de la valeur agricole des terres et
de la richesse du sol et du sous-sol.
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Les
constructions sont interdites à l'exception de celles liées
à l'exploitation de ces richesses.
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ND
-
dispositions
>
-
Il
s'agit d'une zone à protéger en raison, d'une part, de
l'existence de risques naturels (affaissement,
éboulements,
glissements de terrain, inondations), de la qualité des
sites, des milieux naturels, des paysages et
de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique et écologique,
d'autre part.
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En
règle générale, les constructions sont interdites.
>
Cliquer sur l'intitulé
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