• les constructions de quelque destination que ce soit à condition qu’elles n’engendrent pas de risques ou de nuisances incompatibles avec le caractère de la zone ;

• les lotissements à usage d’habitation ;

• les aires de sport et de jeux, ouvertes au public ;

• les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

^{U NA  NC  ND}

Zone NA ou 1 NA

Il s’agit d’une zone d’urbanisation future à court terme peu ou pas équipée et destinée essentiellement à l’habitat et aux activités de proximité.

Seuls sont admis les types d’occupation du sol suivants :

• les extensions mesurées des constructions existantes ;

• les opérations à usage d’habitation à condition :que leur conception et leur localisation ne conduisent pas à des délaissés de terrains inconstructibles et que l’opération soit compatible avec le développement ultérieur de la zone (notamment avec le schéma d’aménagement de la zone);

• les constructions à usage artisanal et commercial à condition qu’elles n’engendrent pas de risques ou de nuisances incompatibles avec le caractère de la zone ;

• les constructions à usage d’équipement collectif ;

• les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

Par ailleurs, l’aménageur s’engage à prendre à sa charge les équipements publics nécessaires à l’opération.

^{U NA  NC  ND}

Zone NC

Il s’agit d’une zone de richesse du sol (agricole ou forestière) ou du sous-sol.

Seuls sont admis les types d’occupation du sol suivants :

• les constructions de bâtiments d’exploitation agicole, à condition qu’ils soient destinés au logement des récoltes, des animaux ou du matériel agricole, et les équipements nécessaires à l’exploitation agricole ou forestière ;

• les constructions à usage d’habitation à condition qu’elles soient directement liées et nécessaires à l’exploitation agricole et qu’elles soient situées à proximité d’un ensemble de bâtiments agricoles ainsi que les gîtes ruraux ;

• les constructions à usage d’habitation à condition qu’elles soient directement liées et nécessaires à l’exploitation forestière ;

• l’exploitation de carrière sous réserve du réaménagement des terrains au terme de l’exploitation ;

• les installations et dépôts à condition qu’ils soient directement liés et nécessaires à l’exploitation de carrière ;

• les extensions mesurées des constructions existantes sans changement d’affectation ;

• les stations services et les dépôts d’hydrocarbures correspondants ;

• les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

^{U NA  NC  ND}

Zone ND

Il s’agit d’une zone à protéger en raison de la qualité du site, de la préservation de l’équilibre écologique, de risques ou de nuisances.

Les constructions y sont interdites.

Seuls sont admis les types d’occupation du sol suivants :

• les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.